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Pour l’exécution de certains travaux, l’employeur doit fournir aux salariés des équipements de protection individuelle adaptés à la protection du pied.
Les chaussures de sécurité servent à garantir la sûreté et la sécurité des travailleurs appartenant à certaines catégories. Chaussures securite. Il s’agit de chaussures particulières pour lesquelles la directive européenne UNI EN ISO 20345 établit les caractéristiques qu’elles doivent posséder, en les subdivisant par type. Par exemple, les chaussures classées SB, qui signifie « basic safety » (sécurité de base), sont celles qui disposent d’un embout de protection renforcé contre les chocs et les écrasements, d’une semelle antistatique, antichoc et antidérapante et d’une semelle résistant aux huiles minérales.
Qui doit porter des chaussures de sécurité ? En général, les travailleurs qui effectuent des tâches lourdes contribuent à éviter les blessures et les risques pour les pieds. Les chaussures de sécurité doivent s’adapter aux différents besoins des travailleurs et peuvent, entre autres, être imperméables, isolantes ou protectrices, c’est-à-dire conçues pour empêcher les substances dangereuses ou les acides de pénétrer dans le pied.
Quand il est obligatoire de porter des chaussures de sécurité
Les chaussures de sécurité font partie des équipements de protection individuelle visés par le décret législatif n° 81/2008 sur la santé et la sécurité sur le lieu de travail. En particulier, l’obligation de les porter est prévue lorsque l’une des hypothèses énumérées à l’annexe VIII, point 3, se réalise et qu’un risque de blessure au pied est prévisible. Cette prévisibilité doit cependant être évaluée par le responsable du service de prévention et de protection (RSPP) lors de l’élaboration du document d’évaluation des risques.
Plus précisément, ceux qui exécutent :
- rustique, le génie civil et les travaux routiers ;
- travailler sur un échafaudage ;
- la démolition de bâtiments rustiques ;
- ouvrages en béton et éléments préfabriqués avec montage et démontage des armatures ;
- le travail sur les chantiers de construction et dans les zones de stockage ;
- les travaux sur les toits.
Les chaussures de sécurité sans semelles imperméables, en revanche, sont obligatoires pour les travailleurs qui effectuent des travaux :
- travailler sur des ponts en acier, des structures de grande hauteur, des pylônes, des tours, des ascenseurs et des monte-charges ;
- hydraulique de l’acier, hauts fourneaux, aciéries, laminoirs, grands conteneurs, grandes canalisations, grues, chaudières et installations électriques ;
- les constructions de fours, l’installation de systèmes de chauffage et de ventilation, et l’assemblage de constructions métalliques ;
- les travaux de conversion et d’entretien ;
- travaillent dans des hauts fourneaux, des usines de réduction directe, des aciéries et des laminoirs, des usines métallurgiques, des usines de forgeage à marteau et à matrice, des usines de pressage à chaud et d’étirage ;
- travaillent dans des carrières de pierre, des mines, des mines à ciel ouvert et des décharges ;
- le traitement et la finition des pierres ;
- la fabrication de verre plat et creux, ainsi que le traitement et la finition ;
- la manipulation des moules dans l’industrie de la céramique ;
- le travail de doublure près du four dans l’industrie de la céramique ;
- travaillent dans l’industrie de la céramique lourde et dans l’industrie des matériaux de construction ;
- la manipulation et le stockage ;
- la manipulation de blocs de viande congelée et de conteneurs métalliques de conserves ;
- la construction navale ;
- les manœuvres ferroviaires.
Les chaussures de sécurité avec un talon ou avec une semelle continue et une semelle intermédiaire imperméable sont obligatoires pour les travaux sur les toits, tandis que celles avec une semelle intermédiaire thermo-isolante, pour les travaux sur et avec des masses très froides ou brûlantes, et les chaussures de sécurité avec une fermeture rapide, en cas de risque de pénétration de masses chaudes en fusion.
L’obligation de porter des chaussures de sécurité : de quoi s’agit-il ?
L’employeur est tenu de choisir, de fournir et de superviser le port de chaussures de sécurité par ses employés en application de l’obligation plus générale de sauvegarde de l’intégrité physique des employés qui lui est imposée. Dans l’exercice de ces fonctions, l’employeur doit d’abord évaluer si les facteurs de risque possibles apparaissent prévisibles ou non et, en conséquence, il doit prendre les mesures appropriées pour prévenir la survenue d’accidents. A cet égard, la loi lui impose d’établir, ou de faire établir par le RSPP, le document d’évaluation des risques, dans lequel doivent être indiquées les mesures prises pour protéger la santé et la sécurité des salariés.
Si l’employeur ne respecte pas les dispositions du décret législatif n° 81/2008, en ce qui concerne l’obligation de faire porter des chaussures de sécurité au salarié, il sera tenu responsable, tant sur le plan civil que pénal, à l’égard du salarié en cas d’accident.
Chaussures de sécurité : quelles sont les autres obligations de l’employeur ?
L’employeur a d’autres obligations à remplir en ce qui concerne les chaussures de sécurité. En fait, il doit le faire :
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Si un travailleur présente un certificat de son médecin traitant ou d’un spécialiste attestant qu’il est incapable de porter des chaussures de sécurité, l’employeur ne peut toutefois pas l’exempter du port de ces chaussures ; mais il peut fournir au travailleur des chaussures différentes, éventuellement complétées par des semelles spéciales, ou l’orienter vers un magasin spécialisé où il pourra trouver des chaussures de sécurité adaptées à ses besoins. Si aucune de ces solutions n’aboutit, l’employeur doit affecter le travailleur à des tâches différentes qui ne nécessitent pas le port de chaussures de sécurité.
Quelles sont les obligations des travailleurs
Les travailleurs sont tenus d’utiliser les chaussures de sécurité fournies de manière correcte et conformément aux informations reçues lors de la formation ; ils doivent veiller à leur hygiène et à leur entretien et signaler tout défaut ou problème à l’employeur.
Si un travailleur ne porte pas les chaussures de sécurité fournies par l’employeur et est surpris par l’employeur ou le RSPP lors d’une inspection :
- fera l’objet d’accusations disciplinaires et pourra être puni par l’application d’une sanction disciplinaire ;
- en cas de récidive, il peut également être licencié ;
- s’il est blessé, il sera personnellement responsable. Il recevra toujours une indemnisation de l’Inail mais ne pourra pas demander une indemnisation à son employeur s’il estime avoir subi un préjudice plus important.